Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1. Éditeur du site

Nom commercial : TrainSphere

Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

Raison sociale : TrainSphere

Siège social : 75015 Paris, France

Adresse complète disponible au RCS de Paris (SIREN 991586538) et sur demande à : support@trainsphere.fr

SIRET : 991 586 538 00019

SIREN : 991 586 538

RCS : RCS Paris 991 586 538

Email : support@trainsphere.fr

Note : Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'adresse complète du siège social est accessible publiquement sur Infogreffe.fr via le numéro SIREN 991 586 538.

2. Directeur de la publication

Nom et Prénom : Thomas BAUDRY

Email : support@trainsphere.fr

3. Hébergeur du site

Nom : Amazon Web Services EMEA SARL

Adresse : 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Téléphone : +352 2789 0057

Site web : https://aws.amazon.com

Localisation des données : Union Européenne (Région eu-west-1 - Irlande)

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : TrainSphere

Contact RGPD / DPO : dpo@trainsphere.fr

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Exercice de vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : dpo@trainsphere.fr

Réclamation CNIL : Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) - 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris -www.cnil.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de TrainSphere ou de ses partenaires, à l'exception des contenus fournis par les coachs sportifs inscrits.

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Marque : Le nom "TrainSphere" et le logo associé sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Contenus des coachs : Les coachs conservent la propriété intellectuelle de leurs programmes, descriptions et photos de profil. En publiant du contenu sur TrainSphere, ils accordent à la plateforme une licence non-exclusive de reproduction et de représentation pour la durée de leur inscription.

6. Limitation de responsabilité

Rôle de la plateforme : TrainSphere est une plateforme de mise en relation entre coachs sportifs et utilisateurs. La plateforme ne peut être tenue responsable du contenu des programmes, des conseils donnés par les coachs, ni de la qualité des prestations.

Responsabilité des coachs : Chaque coach est responsable de :

  • La véracité de ses informations professionnelles (SIRET, certifications)
  • La légalité et la qualité des programmes publiés
  • Le respect de la réglementation applicable à son activité
  • La détention des assurances professionnelles obligatoires

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Sécurité : TrainSphere met en œuvre des mesures de sécurité conformes à l'état de l'art (chiffrement HTTPS, sauvegardes régulières, authentification sécurisée) mais ne peut garantir une sécurité absolue contre toute intrusion malveillante.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Loi applicable : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Juridiction compétente : En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. La juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles de droit commun.

Médiation de la consommation : Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est prévu que le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur compétent : [À COMPLÉTER - Ex: Médiateur de la consommation FEVAD]
Contact : [À COMPLÉTER - Adresse et site web du médiateur]

10. Nous contacter

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Questions RGPD : dpo@trainsphere.fr

Téléphone : [À COMPLÉTER]

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